Assurer son activité professionnelle dans le secteur de l’art

Les professionnels du marché de l’art ; galeristes, antiquaires, marchands, experts ou encore restaurateurs, manipulent et conservent des œuvres qui peuvent représenter une valeur importante. Dans ce contexte, assurer son activité professionnelle est essentiel afin de protéger à la fois les œuvres confiées, les biens de l’entreprise et la responsabilité du professionnel.

La responsabilité civile professionnelle

La responsabilité civile professionnelle (RC professionnelle) constitue une protection essentielle pour les acteurs du marché de l’art.

Cette garantie couvre les conséquences financières des dommages qui pourraient être causés à un tiers dans le cadre de l’activité professionnelle. Dans le secteur de l’art, ces situations peuvent notamment concerner :

• une erreur d’expertise ou d’authentification
• un dommage causé à une œuvre confiée par un client
• un incident survenu lors de la manipulation ou de la présentation d’une œuvre

La RC professionnelle permet ainsi de couvrir les frais de réparation, d’indemnisation ou de défense en cas de mise en cause de la responsabilité du professionnel.

Au sein de notre cabinet, nous veillons à ce que les garanties soient adaptées aux spécificités de chaque activité, car les risques peuvent varier selon que l’on est galeriste, marchand d’art ou expert.

Le contrat d’assurance de stock

Pour de nombreux professionnels de l’art, les œuvres conservées dans une galerie, un atelier ou un espace de stockage constituent l’essentiel de leur activité.

Le contrat d’assurance de stock permet de protéger les œuvres appartenant au professionnel contre différents risques tels que :

• le vol
• l’incendie
• les dégâts des eaux
• certains dommages accidentels

Selon les contrats, la couverture peut également inclure les œuvres confiées en dépôt par des artistes, des collectionneurs ou d’autres professionnels.

La valeur du stock assuré est généralement déterminée sur la base d’un inventaire des œuvres conservées. Il est important que cet inventaire soit régulièrement mis à jour afin que la couverture corresponde bien à la réalité de l’activité.

Nous accompagnons les professionnels dans l’évaluation de leur stock et dans la mise en place de contrats adaptés à leur mode de fonctionnement.

Le contrat multirisques professionnel

Le contrat multirisques professionnel constitue une protection plus globale pour l’activité.

Ce type de contrat permet de couvrir :

• les locaux professionnels (galerie, bureau, réserve)
• le mobilier et les équipements
• certains risques liés à l’exploitation de l’activité

Il peut inclure des garanties contre l’incendie, les dégâts des eaux, le vol ou encore le vandalisme.

Dans le secteur de l’art, ce contrat peut être combiné avec l’assurance de stock afin de protéger à la fois le lieu d’activité et les œuvres qui y sont conservées.

Adapter la protection aux spécificités du marché de l’art

Chaque activité dans le secteur de l’art présente des particularités : nature des œuvres manipulées, volume de stock, présence de dépôts d’artistes ou d’œuvres confiées par des collectionneurs, participation à des salons ou à des expositions.

Identifier ces éléments permet de mettre en place une couverture cohérente avec les risques réels de l’activité.

Au sein du cabinet Alexine de Salinelles Courtage, nous accompagnons des professionnels du secteur de l’art dans la mise en place de solutions d’assurance adaptées à leur activité.